★★★★☆
4.3 étoiles sur 5 de 276 Commentaires client
Les fondements du droit pénal de l'Union européenne est un livre de Fabienne Gazin, Catherine Haguenau - Moizard, Jocelyne Leblois-Happe, publié le 2015-12-10. Ce livre 200 pages et disponible en format PDF et e-Pub. Vous pouvez acquérir le livre gratuitement. Voir plus d'informations ci-dessous
Details Les fondements du droit pénal de l'Union européenne
Le tableau suivant contient des données détaillées relatives aux Les fondements du droit pénal de l'Union européenne
Le Titre Du Livre | Les fondements du droit pénal de l'Union européenne |
Publié Le | 2015-12-10 |
Langue du Livre | Français & Anglais |
ISBN-10 | 1921809835-GBI |
ISBN-13 | 837-2925396249-BMT |
Écrivain | Fabienne Gazin, Catherine Haguenau - Moizard, Jocelyne Leblois-Happe |
Traducteur | Luann Pheonix |
Numéro de Pages | 200 Pages |
Éditeur | Larcier |
Format de Document | AMZ EPub PDF FTM UOML |
Taille du fichier | 38.43 MB |
Nom de Fichier | Les-fondements-du-droit-pénal-de-l'Union-européenne.pdf |
Les fondements du droit pénal de l'Union européenne PDF Download Gratuit
Droit du travail en France — WikipédiaLe droit du travail est une branche du droit social qui régit les relations entre les employeurs et les salariés sous la forme du contrat de travail.
Texte adopté n° 112 - Projet de loi pour une immigration ...texte adoptÉ n° 112 « petite loi » __ assemblÉe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quinziÈme lÉgislature. session ordinaire de 2017-2018
Droit d'auteur — WikipédiaLe droit d’auteur est l’ensemble des droits dont dispose un auteur ou ses ayants droit (héritiers, sociétés de production), sur des œuvres de l’esprit originales et des droits corrélatifs du public à l'utilisation et à la réutilisation de ces œuvres sous certaines conditions.
L’ESSENTIEL DE L’INTRODUCTION GENERALE AU DROITDroit 2 / 27 JMC Relativité du caractère étatique : Exemples : - personne privée qui a les droits d’un juge, pour régler un litige avec les commerçants.
Cours de Droit civil - Cours de droitDroit civil. Le droit civil est le droit commun d'une nation, c'est-à-dire le droit applicable à tous ses citoyens (« civil » vient du latin civilis, lui-même dérivé de civis, qui signifie « citoyen »).